Allergènes : la réglementation évolue

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Mis à jour : 27/12/2016

Le règlement  1223/2009 en vigueur dresse une liste de substances qui sont interdites dans les produits cosmétiques en annexe II et une liste des substances qui sont autorisées avec restrictions en annexe III. La dernière mise à jour de ces listes ayant eu lieu en 2003, il est aujourd’hui nécessaire de les actualiser.

En Juin 2012, le Comité scientifique pour la sécurité des consommateurs (CSSC) a identifié 3 nouvelles substances à fort pouvoir allergisant (atranol, chloroatranol et 4-(4-Hydroxy-4-methylpentyl) cyclohex-3-ene-1-carbaldehyde (HICC)), ainsi que 12 produits chimiques et  8 extraits naturels potentiellement irritants. Une consultation publique des Etats membres du conseil est alors prévue du 13/02/2014 au 14/05/2014. Le verdict sera officiellement dévoilé fin 2014, voire en début d’année 2015. Une période de transition sera alors mise en place.

L’atranol et le chloroatranol seront interdites dans tout produit cosmétique 2 ans après l’entrée en vigueur de la modification du règlement. Le HICC sera quant à lui retiré du marché après un délai de 5 ans. Les autres allergènes seront soumis à des restrictions strictes citées dans l’annexe III du règlement européen. La période de transition visant à imposer l’inscription de ces substances sur l’emballage du produit cosmétique au même titre que les 26 allergènes déjà limités est de 3 ans après l’entrée en vigueur de la modification.